Arrêtés réglementaires de 2026 :
AR_2026_001 – Arrêté d’alignement individuel
AR_2026_002 – Arrêté d’alignement individuel
AR_2026_003 – Arrêté d’alignement individuel
AR_2026_004 – Arrêté portant sur la réglementation de la circulation Travaux rue de Lorraine AR_2026_005 – ASCED Arrêté de circulation Défilé de Carnaval
AR_2026_006 – ASCED Débit de boissons Défilé de Carnaval
AR_2026_007 – Arrêté du maire portant réglementation de la circulation rue des Jardiniers
AR_2026_008 – Arrêté du maire relatif à l’aménagement d’une zone de dépose minute scolaire sur un parking communal
AR_2026_009 – Arrêté ouverture débit de boissons temporaire à consommer sur place APM Jeux de Société
AR_2026-010 – Arrêté du maire portant réglementation sur la circulation Rue de Lorraine
AR_2026_011 – Arrêté du maire portant réglementation sur la circulation au niveau du 2 rue de Lorraine
AR_2026_012 – Arrêté du maire portant réglementation de la circulation Rue des Bosquets
AR_2026_013 – Arrêté du maire autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons à consommer sur place Concours de Tarot
AR_2026_014 – Arrêté du maire autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons à consommer sur place Soirée Dansante
AR_2026_015 – Arrêté règlementant le stationnement – Impasse de la cure
AR_2026_016 – Arrêté du maire portant réglementation de la circulation 5 ruedu Saint Oger
AR_2026_017 – Arrêté du Maire portant réglementation de la circulation rue des Jardiniers AR_2026_018 – Arrêté du Maire portant fermeture partielle du parking de la maison de santé pluridisciplinaire
AR_2026_019 – Arrêté du Maire portant réglementation de la circulation secteur 33 rue René Gaire vers la Forêt
AR_2026_020 – Arrêté du maire portant réglementation de la circulation traversée RD 420 rue de Lorraine et rue d’Alsace
AR_2026_021 – Arrêté portant règlementation du stationnement et de l’occupation des voies, espaces et dépendances du domaine communal
AR_2026_022 Arrêté ouverture temporaire d’un débit de boissons à consommer sur place Chasse aux oeufs
AR_2026_023 Correspondant incendie et secours – Michel BILQUEZ
Arrêtés réglementaires de 2025 :
Arrêtés 2025 – n°1 à n °22
Arrêtés 2025 – n°23 à n°40
Arrêtés 2025 – n°41 à n°60
Arrêtés 2025 – n°61 à n°67
Arrêtés réglementaires antérieurs :
2024 :
15.2024 – Arrêté d’autorisation d’ouverture de débit de boisson
20.2024 – Arrêté portant instauration d’une interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage ==> Pour toutes demandes de dérogation, merci de bien vouloir faire une demande par mail au minimum une semaine avant la date de passage souhaitée ==> Cliquez ici
21.2024 – Arrêté portant interdiction de circuler sur le chemin forestier de la parcelle 50 – Plan de la forêt
34.2024 – Numérotage AM 167
36.2024 – Circulation limitation tonnage
39.2024 – Circulation TRANCHEE DEYVILLERS
40.2024 – Prescrivant le numérotage des maisons
49.2024 – Délégation à un conseiller municipal
55.2024 – Circulation interdite en foret – parcelle 50 (secteur du fort)
59.2024 – Délimitation parcelle AI 91 – Plan
63.2024 – Alignement LECOANET – Plan
64.2024 – Stockage le long du saint Oger
2023 :
2023.02 – Arrêté réglementant la numérotation dune nouvelle habitation
2023.05 – Arrêté réglementant la numérotation d’une nouvelle habitation
2023.16 – Arrêté portant délimitation concernant une propriété affectée le long de la voie communale
2023.19 – Arrêté réglementant la numérotation d’une nouvelle habitation
2023.23 – Arrêté portant délégation à un conseiller municipal
2023.26 – Arrêté portant établissement des lignes directrices de gestion
2020 :
2020.15 – Réglementation de la circulation dans la foret au niveau du parcours de santé
2020.36 – Arrêté s’opposant au transfert des pouvoirs de police en matière de voirie et d’habitat à la CAE
2019 :
2019.43 – Arrêté de délimitation
2018 :
2018.25 – Arrêté interdisant le stockage aux intempéries du 04.06.2018
2018.27 – Arrêté interdisant le stockage suite aux intempéries du 04.06.2018 le long du saint Oger
2012 :
2012.07 – Relatif à la circulation et la divagation des animaux sur la voie publique et dans les parcs
2009 :
2009.17 – Portant la limite de l’agglomération sur la route départementale 420
2008 :
2008.14 – Portant réglementation sur l’interdiction d’occuper et de circuler dans la cours d’école