Arrêtés réglementaires de 2025 :
AR_2025_001 – Autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
AR_2025_002 – Autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
AR_2025_003 – Circulation – rue de Lorraine, rue d’Alsace et rue des Lilas
AR_2025_004 – Circulation – chemin du Molot
AR_2025_005 – Autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boissons
AR_2025_006 – Autorisation d’ouverture temporaire de débit de boissons
AR_2025_007 – Circulation – Défilé de carnaval
AR_2025_008 – ANNULE
AR_2025_009 – Réglementation de la circulation
AR_2025_010 – Réglementation de l’entretien hivernal de certaines voies communales
AR_2025_011 – Fermeture partielle Parking
AR_2025_012 – Fermeture partielle du parking – prolongation
AR_2025_013 – Mise en place d’une zone de rencontre
AR_2025_014 – Fermeture partielle du parking de la Maison de Santé et règlementant la circulation des piétons
AR_2025_015 – Réglementation de la circulation et du stationnement pour le marché aux fleurs
AR_2025_016 – Autorisation d’un débit de boissons – BARBECUE DLD
AR_2025_017 – Autorisant l’ouverture temporaire d’un débit de boisson à consommer sur place – VIDE GRENIERS
AR_2025_018 – Portant autorisation d’occupation du domaine public – VIDE GRENIERS
AR_2025_019 – Portant réglementation de la circulation et du stationnement – VIDE GRENIERS
Arrêtés réglementaires antérieurs :
2024 :
15.2024 – Arrêté d’autorisation d’ouverture de débit de boisson
20.2024 – Arrêté portant instauration d’une interdiction de circuler en raison d’une limitation de tonnage ==> Pour toutes demandes de dérogation, merci de bien vouloir faire une demande par mail au minimum une semaine avant la date de passage souhaitée ==> Cliquez ici
21.2024 – Arrêté portant interdiction de circuler sur le chemin forestier de la parcelle 50 – Plan de la forêt
34.2024 – Numérotage AM 167
36.2024 – Circulation limitation tonnage
39.2024 – Circulation TRANCHEE DEYVILLERS
40.2024 – Prescrivant le numérotage des maisons
49.2024 – Délégation à un conseiller municipal
55.2024 – Circulation interdite en foret – parcelle 50 (secteur du fort)
59.2024 – Délimitation parcelle AI 91 – Plan
63.2024 – Alignement LECOANET – Plan
64.2024 – Stockage le long du saint Oger
2023 :
2023.02 – Arrêté réglementant la numérotation dune nouvelle habitation
2023.05 – Arrêté réglementant la numérotation d’une nouvelle habitation
2023.16 – Arrêté portant délimitation concernant une propriété affectée le long de la voie communale
2023.19 – Arrêté réglementant la numérotation d’une nouvelle habitation
2023.23 – Arrêté portant délégation à un conseiller municipal
2023.26 – Arrêté portant établissement des lignes directrices de gestion
2020 :
2020.15 – Réglementation de la circulation dans la foret au niveau du parcours de santé
2020.36 – Arrêté s’opposant au transfert des pouvoirs de police en matière de voirie et d’habitat à la CAE
2019 :
2019.43 – Arrêté de délimitation
2018 :
2018.25 – Arrêté interdisant le stockage aux intempéries du 04.06.2018
2018.27 – Arrêté interdisant le stockage suite aux intempéries du 04.06.2018 le long du saint Oger
2012 :
2012.07 – Relatif à la circulation et la divagation des animaux sur la voie publique et dans les parcs
2009 :
2009.17 – Portant la limite de l’agglomération sur la route départementale 420
2008 :
2008.14 – Portant réglementation sur l’interdiction d’occuper et de circuler dans la cours d’école
